Déposée le 22 février 1989 par la Société Anonyme (SA) PANODIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODUCLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANODIA domicilié(e) Route de Romorantin, 41210 NEUNG-SUR-BEUVRON (dossier no 2135211) - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 801 963 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2135211) - France.
La marque MODUCLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANODIA (Société Anonyme) - Route de Romorantin, 41210 NEUNG-SUR-BEUVRON (dossier no 2135211) - France - SIREN 337801963
PATCO S.A. - (dossier no 2135211) - France
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1999 n°2135211 - Publication au BOPI 1999-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;articles et dispositifs de classement;classements photographiques à savoir albums photographiques;feuillets pour le classement des diapositives, plans-films, négatifs, films en bande, photographies; pochettes de protection pour diapositives, plans-films, négatifs, films en bande et photographies
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